Léon Bourgeois, théoricien de la dette sociale

Léon Bourgeois, théoricien de la dette sociale

« FRA-TER-NI-TE », prononcé avec emphase, aujourd’hui encore, ce mot porte en lui la force d’un étendard politique, sorte de programme politique à lui tout seul. Aussi confus que diffus, il est nécessaire pour tout candidat de le citer dans ses discours. Il se confond avec un autre terme : celui de solidarité, et il est délicat même pour un littérateur d’expliquer les subtiles différences qui les distinguent. Peut-être se situent t-elles sur la nature du lien qu’entretiennent les hommes entre eux. La solidarité replace la société au coeur des mécanismes de fraternité, au delà de la charité individuelle.

Aujourd’hui, telle une idée-force, le concept de solidarité semble se suffire à elle même et se passerait d’une définition rigoureuse. Léon Bourgeois, lui avait tenté de définir ce terme, pour fonder entre les individus ce principe d’un lien social constitutif de la société. Dans son livre solidarité, Bourgeois a tenté de dépasser l’opposition entre socialistes et libéraux en proposant une définition nouvelle du contrat social. « L’individu isolé n’existe pas ». Ainsi pourrait être résumé la doctrine solidariste. Pour mieux la comprendre nous reviendrons d’abord sur la trajectoire de l’homme qui l’a théorisé, puis nous mettrons en évidence les enjeux autour desquels le livre Le solidarisme1 a été écrit. Dans une seconde partie nous analyserons l’argumentation de Bourgeois pour justifier le solidarisme et présenter les concepts clés de cette doctrine. Enfin nous mettrons en évidence quelle a été l’influence sur les politiques publiques, d’une thèse critiquée à la fois par les marxistes et par les libéraux, et qui préfiguraient de toutes les ambivalences du radicalisme.

Léon Bourgeois grandit à Paris, au sein d’une famille de la petite bourgeoisie de sympathie républicaine. Il fait l’expérience de la guerre en 1870, dans les forts de Paris. Ces événements marqueront sans doute le combat pacifiste de l’un des initiateurs de la Société Des Nations. Après obtenu une licence en droit et soutenu son doctorat il s’inscrit au barreau de Paris et devient avocat à la cour d’appel. En 1877, il se rapproche de la politique en rentrant dans l’administration. Le préfet d’Albi connait alors une carrière fulgurante, et est élu en 1888 député de la Marne, contre le général Boulanger. Entre 1890 et 1893, Léon Bourgeois est successivement ministre de l’Intérieur, ministre de l’Instruction publique et des Beaux-arts et ministre de la Justice. Autant dire qu’il n’est pas seulement un théoricien, mais un vrai homme politique. Il a expérimenté le pouvoir et a pu à certaines occasions mettre en pratique ce qu’il développait. Il s’affirma ainsi au parti radical et au delà devient rapidement un membre influent du Grand Orient de France.

Nul doute que la pensée maçonnique et les réseaux radicaux ont eu une grande influence sur son oeuvre. Mais Bourgeois fait aussi explicitement référence à un certain nombre de penseurs. L’ouvrage de Guyot, La propriété, est régulièrement cité dans son livre et dans ses conférences, ainsi que les travaux d’Izoulet. Sa pensée fait écho à des pistes explorées par Alfred Fouillée et sa loi d’entente, ou loi d’union pour la vie ou Charles Renouvier, ce qui fait dire à Serge Berstein : « Léon Bourgeois n’est donc pas un pionnier isolé, mais le porte-parole d’un vaste courant qui, au début XXe siècle, a entendu fonder l’organisation sociale sur la solidarité, considérée comme l’aboutissement du processus de civilisation de l’humanité. »2 En tout cas, son ambition est claire. Il veut doter les radicaux d’une doctrine à laquelle ils pourront faire référence. En réaction à la constitution de la doctrine socialiste, les radicaux se trouvent fort dépourvus. Il n’y avait pas de vision globale de la société, ni d’analyse de la réalité sociale. Les radicaux se cherchaient un Marx..

Le dépassement du socialisme et du libéralisme, ou leur alternative ?

Si certains se réclament de cette liberté de pensée non dogmatique, d’autres comme Léon Bourgeois aspire à proposer eux aussi une vision globale de la société. La difficulté tient au fait que jusqu’à présent le radicalisme se fondait avant tout sur des positions assez pragmatiques, étroitement liées à leur fonction d’opposants au régime; A savoir, la farouche opposition à la monarchie, le combat laïc et la volonté « radicale » d’instaurer une république. C’est d’ailleurs leurs premiers points de discordes avec les socialistes. Les radicaux considèrent que l’égalité politique doit venir avant l’égalité économique. Comme eux, ils considèrent que l’une est indispensable pour accéder à l’autre, mais ils inscrivent le lien de dépendance de manière totalement inverse. Au centre de ses oppositions, il y a la « question sociale ». Sujet qui a déjà divisé les radicaux eux mêmes, entre les modérés dits opportunistes, et ceux qui composeront plus tard l’aile socialiste du Parti Républicain Radical et Radical Socialiste. C’est pour concilier l’idée de justice sociale avec celle de propriété privée, que Léon Bourgeois fonde le solidarisme dans un esprit de compromis entre entre le socialisme et le libéralisme.

Le mouvement solidariste doit non seulement achever la synthèse des deux courants, notamment par le renouvellement des études économiques et sociales, mais la dépasser. La spécificité du solidarisme tiendra en cela qu’il rejettera à la fois l’idée de charité et l’idée de tutelle, celle d’individualisme et celle de collectivisme et qu’il visera à réconcilier l’idée morale et la méthode scientifique. Car pour Bourgeois, aucun doute, la concurrence économique est vitale, elle correspond à la loi du progrès des être vivants, et de la société. Donner une morale à l’économie libérale n’est là que pour justifier l’individualisme qui n’est que « le masque philosophique de l’égoïsme ».3 Son ambition est ainsi résumée par le rôle qu’il accorde à l’Etat dans une formule lapidaire : «Quand l’État a pris les mesures nécessaires pour défendre la liberté et la propriété de chacun contre les entreprises et les empiétements, il a accompli tout son devoir et épuisé tout son droit. »4

Une loi de solidarité pour compenser la rupture des liens sociaux. La loi de solidarité se fonde sur deux points essentiels : L’idée de dette sociale, la notion de quasi contrat.

La notion de quasi contrat et le dépassement de la thèse rousseauiste
Léon Bourgeois est très marqué par la tentative de Rousseau de lier les hommes et la société et s’attache à défendre l’idée de Contrat social en dépassant le paradoxe qui avait fait défaut à la théorie rousseauiste. En effet, jamais les hommes ne signent un quelconque contrat, ni ne disent explicitement accepter les règles de cet échange. Bourgeois rejette donc l’idée d’une convention préalable fixant les conditions de l’association entre la société et les hommes, critiquant cette facilité intellectuelle.

C’est alors que sa formation en droit lui est d’un précieux secours. Il emprunte en effet aux juristes la notion de quasi contrat. Celle-ci correspond à l’extension des règles du contrat à l’ensemble des contrats tacites. C’est à dire l’ensemble des engagements pris dans la pratique, l’habitude, et auquel chaque partie a prouvé son attachement par un renouvellement régulier de l’échange sans forcément qu’il en est été formellement question. Cette règle qui avait valeur de droit en commerce notamment et était ainsi opposable dans des contentieux juridiques, était la clé qui permettait de poser le quasi contrat entre l’homme et la société, et concilier ainsi le contractualisme de Rousseau avec les dispositions de la liberté et de la volonté humaine.

Alors que pour Rousseau « l’aliénation totale de chaque associé avec tous ses droits à la communauté »5 , « la doctrine de la solidarité tend au contraire à accroitre la liberté et la puissance de chaque individu dans l’action commune. »6. Bourgeois ne considère pas l’homme harmonieux dans l’état de nature mais au contraire dans l’état de solidarité, c’est à dire dans la société évoluée. Il écrit ainsi : « C’est dans l’évolution des groupes vers un état plus élevé d’intelligence et de morale que se pacifient leurs relations »7

L’idée de dette sociale
C’est ce quasi contrat qui est l’instrument de l’association des individus consentant à se soumettre à des règles jugées conforme parce qu’allant dans l’intérêt de tous. Ces règles sont fondées sur le principe de dette sociale. L’idée que chaque individu profite dés sa naissance et tout au long de sa vie, de l’ensemble des efforts fournis par les générations antérieures. Si il tire un bénéfice, si il peut avoir telle ou telle activité, c’est grâce à ce qu’on réalisé d’autres hommes avant lui et que la société a su lui mettre à disposition. C’est pourquoi il contracte une dette envers la société qui leur apporte un capital qu’il n’aurait pu réunir dans toute leur vie « charge à eux de l’accroitre »..

Cette idée de dette n’est pas nouvelle. Auguste Comte écrivait « Nous naissons chargés d’obligation de toute sorte envers la société ». Bourgeois dit que les individus sont des « débiteurs au grand livre de la société ». Mais tous ne sont pas égaux devant cette dette. Certains bénéficient d’avantage que d’autres de ce que la société a accumulé, certains font bénéficier en retour à la société un effort conséquent tandis que d’autres sont oisifs. Entre le profit tiré de la société, et ce qu’on lui apporte, les individus ne sont pas égaux dans ce contrat social. Il faut donc l’action correctrice de l’État. C’est à lui de rétablir la charge de la nation entre tous selon une progression en fonction des bénéfices que chacun tire de la société.

La justice sociale passe par le remboursement d’une dette, une dette face à laquelle nous ne sommes pas tous égaux, et dont nous devons nous acquitter en fonction de ce que la société nous a apporté. Les individus n’ont pas à être lié entre eux, mais à être individuellement lié à la société. Ils le sont d’ailleurs par nature…

La méthode scientifique et l’idée morale
La « solidarité », telle que la percevait Léon Bourgeois, était la résultante de deux forces longtemps opposées : la méthode scientifique et l’idée morale. Bourgeois pourrait être vu en héritier des penseurs écorationnels.

L’influence du positivisme et de la sociologie
Mais sa caractéristique est encore d’être, dans l’idée de Léon Bourgeois, une doctrine positiviste. Il écrit que « les phénomènes économiques et sociaux obéissent comme les phénomènes physiques chimiques et biologiques à des lois inéluctables. Influencé par la pensée de Condorcet, il croit aux progrès de l’esprit humain, et considère que les progrès de la morale lui sont étroitement liés. Comme nous l’avons dit précédemment, les individus sont pour lui voués à s’améliorer au fur et à mesure que la société évolue et que le lien social se tisse.

Voilà la définition que Léon Bourgeois fait du radicalisme : « Le parti radical a un but : il veut organiser politiquement et socialement la société selon les lois de la raison, c’est-à-dire en vue de l’entier développement de la personne humaine dans tout être humain, en vue de l’entière réalisation de la justice dans tous les rapports entre les êtres humains. Le parti radical a une méthode. C’est celle de la nature elle-même. Il sait que tout organisme naturel tend à se développer vers un état supérieur par l’évolution régulière de chacun de ses éléments coordonnés. Il attend donc de l’évolution morale et intellectuelle de chacun des individus l’amélioration progressive de la société. »

On s’étonne d’ailleurs que Léon Bourgeois ne fasse jamais mention d’Emile Durkheim qui théorisa pourtant une idée très proche sous le concept de « solidarité organique ». Cette solidarité doit fonder une politique sociale sans collectivisme. Emprunte du positivisme, la doctrine solidariste appelle à chercher par l’effort de la raison les lois des rapports entre individus et les conditions du développement de chacun et de l’ensemble. Bourgeois cite Secrétan : « Le bien moral est de nous vouloir et de nous concevoir comme membres de l’humanité. Le mal sera de nous vouloir isolément, de nous séparer du corps dont nous sommes les membres ».8 On perçoit ici toute l’influence du courant organiciste très prégnant à l’époque.

L’idée morale
« Comment établir sur la doctrine scientifique de la solidarité naturelle une doctrine pratique de la solidarité morale et sociale, une règle précise des droits et des devoirs de chacun dans l’action solidaire de tous ? ». A cette question, Bourgeois répond qu’il faut fonder l’idée morale sur cette conscience toute sociologique de l’interdépendance des hommes qui caractérise les sociétés avancées. Il en tire la « notion morale et sociale de la dignité de la personne humaine »9 . L’association de tous doit être équitable, condition sine qua none du respect du quasi contrat social. Cela signifie que le libre consentement aux règles de la société, dépend de la reconnaissance du caractère équivalent des échanges de services et de biens de tous et chacun. Ce contrat de socialisation s’oppose à celui des socialistes comme le prouve la citation que Bourgeois choisit de faire de Izoulet : « Ce n’est pas la socialisation des biens, c’est la socialisation des personnes qu’il s’agit de réaliser »10

L’homme ne serait enfin libre que lorsqu’il aurait payé sa dette. En retour de sa participation aux « charges de la société », l’individu est assuré contre les risques qu’il peut encourir: accidents, des chomages, l’invalidité et la vieillesse. C’est le rôle de la société, c’est l’idée morale qui la fonde. Ainsi se construit dans le solidarisme, avec l’idée de dette sociale, un impôt progressif et en retour une redistribution dans des systèmes d’assurance et d’assistance.
Du solidarisme au radicalisme, la doctrine d’un parti ou d’un régime ?

Le difficile passage de la doctrine au programme politique
Cette doctrine doit être celle du « gouvernement de la raison ». Les avancées pratiques ne foisonnent pas pour autant, et ce n’est pas un hasard si de nos jours, Léon Bourgeois fait partie des figures intellectuelles oubliées de la troisième république. Son corpus théorique n’a pas trouvé un large écho dans les propositions de lois. Pourtant l’idéologie républicaine, et pas seulement la pensée radicale, est empreinte du solidarisme.. Ou peut être le solidarisme est il particulièrement ancré dans son époque et pose les fondements théoriques de l’intervention de l’État qui se met parallèlement en place. Elle vient tout de même justifier une large partie du programme radical en particulier des réformes fiscales: l’impôt progressif, les retraites, les assurances, .. mais peu d’outils d’assurance et d’assistance seront effectivement expérimentées pendant les expériences du pouvoir des radicaux.

Notons tout de même le cas exemplaire de l’impôt sur le revenu avec barème progressif. Il faut aussi insister sur le fait que les réformes hygiénistes sont largement soutenues par les radicaux qui en sont parfois même les fers de lance. Enfin, l’assurance contre les risques de la vie, découle de ce devoir de la société de protéger les individus des situations de déclassement. En dehors de la réforme fiscale et du principe d’assurance sociale, d’autres domaines sont mis en avant dans le programme solidariste. L’éducation publique devient le premier devoir de l’Etat, car il est le ressort du progrès en lieu et place de la révolution. Elle doit aider les citoyens à prendre conscience du lien nécessaire de solidarité, et de l’intérêt de l’association.

Au fond, les auteurs s’accordent que la pensée solidariste est extrêmement diffuse sous la troisième république, au point d’être partout, mais insaisissable. Après la seconde guerre mondiale, les références au solidarisme et à son théoricien seront de plus en plus rares. Il n’en reste pas moins que ce que ce qu’on nomme la République Sociale consiste en la concrétisation du solidarisme. Mais cela nous interroge sur la capacité pour un parti d’incarner ce solidarisme, et d’être identifié comme les tenants d’une doctrine du compromis.

Au terme de cette étude, nous avons appréhendé l’essentiel des propositions de Léon Bourgeois, pacifiste acharné qui voyait dans le droit et l’association des hommes, la seule solution pour assurer la paix. On a rapproché le solidarisme du libéralisme sociologique de Bouglé, lui aussi radical. Il est vrai qu’elle procède de la même entreprise de substitution de la sociologie à la philosophie comme fondement intellectuel du libéralisme. Bloch explique ainsi qu’il s’agit de la posture de « l’ individualisme anti-étatiste des libéraux »14. Le solidarisme s’inscrit dans cette reconnaissance de la nécessite d’un programme social d’État qui bénéficierait à la société entière. Il a voulu être la troisième voie entre le libéralisme et le socialisme. Bouglé considère qu’il est la rectification de l’individualisme par l’idée sociale. Il fournit en tout cas aux radicaux une véritable doctrine argumentée, à travers les concepts de dette sociale et de quasi contrat, et justifiée, par le droit et la sociologie naissante. Si Léon Bourgeois avait appelé de ses v?ux les économistes à s’en emparer, ses nombreuses critiques lui venant de ce champ disciplinaire, et bien qu’il récuse l’idée marxiste de la prédominance de l’économie sur la société.
Traitres de la révolution, et menaces pour les libertés, les tenants de cette « troisième voie » seront les oubliés de l’histoire eux qui ont pourtant fourni à la troisième république l’ensemble de sa philosophie sociale. Ils voulaient « ajouter à la déclaration des droits, la déclaration des devoirs »15 et viser l’égalité de droit plutôt que l’égalité de conditions. Cet échec dans la reconnaissance de l’influence, est largement compensée, par le succès des thèses solidaristes, tout au long de la IIIème république, et au delà, de tout le 20ème siècle.

1.Léon Bourgeois, Le solidarisme, Éléments pour une doctrine radicale, Paris, 5ème édition (1ere édition 1896) , p111

2.Serge Berstein, « Léon Bourgeois et le solidarisme » in Alexandre Niess et Maurice Vaïsse (dir.), Léon Bourgeois. Du solidarisme à la Société des Nations, Langres, éditions Dominique Guéniot, 2006, p. 14.

3.Léon Bourgeois,op.cit, p111

4.ibid p.19

5.Jean Jacques Rousseau, Du contrat social, I, 6, 1762

6.L. Bourgeois, op.cit, p77

7.ibid. p54

8. Secrétan,La civilisation et la croyance. Paris, Félix Alcan, 1887, 474 pp

9. R. Bloch, Histoire du parti radical-socialiste. Des radicaux-socialistes d’hier aux radicaux-socialistes de demain

10 Izoulet, Civilisation et croyance. M. Izoulet répond aux socialistes qui « croient trouver dans l’abolition de la propriété individuelle la solution du problème social », il répond : « Ce n’est pas la socialisation des biens, c’est la socialisation de la personne qu’il s’agit de réaliser. » (Cité moderne.)

11 Edgar Faure au 53ème congrès radical,1957

12 Camille Pelletan, 1ere congrès radical 1901

Description de l’auteur

Jonathan Bocquet

Doctorant en sociologie politique au laboratoire Triangle de l'ENS Lyon.

Il y a 2 commentaires. Ajoutez le votre

  1. 18 avril 2014 | FD dit: Répondre
    Merci vraiment pour cette veritable source de donnees. Peu de ressources sur le solidarisme sur Internet!
  2. 5 octobre 2014 | admin dit: Répondre
    Voir aussi http://solidarisme.info/definition-du-radicalisme-par-leon-bourgeois/

Ajoutez un commentaire